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Les notes de service « B » : 2009

Les notes de service et les annexes sont en Adobe Acrobat , exceptions faites aux fichiers indiqués comme étant en Excel ou en Word. Les autres sont des liens.

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
Le 12 novembre 2009	B13	Transport des élèves : pratiques contractuelles
Le 27 october 2009	B12	Programme d'apprentissage des jeunes enfants - Planification des années 2010-2011 et 2011-2012	Annexe 1: Places allouées au titre du paje en 2010-2011 et en 2011-2012 Annexe 2: Inscriptions prévues et fonds d'administration du paje en 2010-2011 Annexe 3: Fonds d'administration du paje en 2010-2011 - montants repères par élève Phase 1 du programm d'apprentissage des jeunes enfants - sélection des écoles Note: Mise en œuvre de l'apprentissage des enfants de quatre et cinq ans
Le 19 Octobre 2009	B11	Autres financements en plus des Subventions pour les besoins des élèves pour 2009-2010	Annexe A: Allocation par programmer aux conseils scolaires Tarif de photocopie scolaire - Paiement rétroactif
Le 24 septembre 2009	B10	Modifications en cours d’année aux règlements sur le financement de l’éducation de 2008-2009 et 2009-2010
Le 20 juillet 2009	B9	Conclusion du programme d’immobilisations relatif à la réduction de l’effectif des classes au primaire
Le 20 juillet 2009	B8	Directive sur les dépenses des conseillères et conseillers scolaires	DIRECTIVE SUR LES DÉPENSES DES CONSEILLÈRES ET CONSEILLERS SCOLAIRES
Le 26 juin 2009	B7	Révision des Lignes directrices relatives à l'examen des installations destinées aux élèves révisées	Ligne directrice relative à l'examen des installations destinées aux élèves révisées Examen administratif du processus d'examen des installations
Le 14 mai 2009	B6	Autre financement en plus des Subventions pour les besoins des élèves pour 2009-10	ANNEXE A : ALLOCATIONS PAR PROGRAMME AUX CONSEILS SCOLAIRES
Le 24 avril 2009	B5	Financement d’écoles éco-énergétiques	Annexe A Annexe B
Le 9 avril 2009	B4	Règlements sur le financement de l'éducation pour 2009-10	ANNEXE : Réductions éventuelles pour les conseils n’ayant pas signé de convention collective conforme aux ECP s’agissant du personnel enseignant, en 2009-2010
Le 31 mars 2009	B3	Autre financement en plus des Subventions pour les besoins des élèves pour 2009-2010	Annexe A : Allocations Aux Conseils Scolaires Par Programme
Le 27 mars 2009	B2	Financement de l’éducation pour 2009-2010
Le 25 mars 2009	B1	Proportions des effectifs de 2009 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3)	TABLEAU A - Proportions des effectifs de 2009 pour l'application des paragraphes 238(2) et 257.8(3) de la Loi sur l'éducation

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