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Les notes de service « B » : 2008

Les notes de service et les annexes sont en Adobe Acrobat , exceptions faites aux fichiers indiqués comme étant en Excel ou en Word. Les autres sont des liens.

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
21 aout 2008	B12	Nouveau financement des immobilisations de 500 M$ disponible pour 2008-2009
18 aout 2008	B11	Modifications apportées en cours d’année aux règlements sur le financement de l’éducation de 2007-2008 et 2008-2009
18 aout 2008	B10	Améliorations du financement pour la paix et les progrès en éducation – 2008-2009 et années ultérieures	Annexe
27 juin 2008	B9	Prélèvement annuel d'échantillons d'eau pour mesurer la concentration de plomb conformément au Règl. de l'Ont. 243/07	Brochure
26 juin 2008	B8	Transport des élèves : (1) Majoration du prix de l’essence en 2007-2008 (2) Étude sur le prix de l’essence (2008-2009)
20 juin 2008	B7	Allocation révisée du volet Montant par élève du Supplément pour l’éducation des Premières nations, des Métis et des Inuits
7 mai 2008	B6	Amélioration du financement des programmes d’éducation des adultes
7 mai 2008	B5	Programme d'affichage pour la reconnaissance du projet d'infrastructure
7 avril 2008	B4	Règlements sur le financement de l’éducation pour 2008-2009
31 mars 2008	B3	Proportions des effectifs de 2008 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3)	Annexe 1 - version révisée
26 mars 2008	B2	Financement de l’éducation pour 2008-2009
10 janvier 2008	B1	Gestion de l’effectif des classes au primaire : (1) Résultats de la GECP de 2007-2008 (2) Planification de la GECP pour 2008-2009

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