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Les notes de service « B » : 2008

Les notes de service et les annexes sont en Adobe Acrobat , exceptions faites aux fichiers indiqués comme étant en Excel ou en Word. Les autres sont des liens.

Date de diffusion	Numéro	Objet	Annexes
11 decembre 2008	B15	Transport des élèves - Pratiques contractuelles
1 decembre 2008	B14	Mise en œuvre des conventions collectives quadriennales – 2008-2009 et années ultérieures et autres modifications au Règlement
23 octobre 2008	B13	Restrictions budgétaires concernant le financement alloué à la réfection des écoles pour 2008-2009	lettre du Ministre Annexe
21 aout 2008	B12	Nouveau financement des immobilisations de 500 M$ disponible pour 2008-2009
18 aout 2008	B11	Modifications apportées en cours d’année aux règlements sur le financement de l’éducation de 2007-2008 et 2008-2009
18 aout 2008	B10	Améliorations du financement pour la paix et les progrès en éducation – 2008-2009 et années ultérieures	Annexe
27 juin 2008	B9	Prélèvement annuel d'échantillons d'eau pour mesurer la concentration de plomb conformément au Règl. de l'Ont. 243/07	Brochure
26 juin 2008	B8	Transport des élèves : (1) Majoration du prix de l’essence en 2007-2008 (2) Étude sur le prix de l’essence (2008-2009)
20 juin 2008	B7	Allocation révisée du volet Montant par élève du Supplément pour l’éducation des Premières nations, des Métis et des Inuits
7 mai 2008	B6	Amélioration du financement des programmes d’éducation des adultes
7 mai 2008	B5	Programme d'affichage pour la reconnaissance du projet d'infrastructure
7 avril 2008	B4	Règlements sur le financement de l’éducation pour 2008-2009
31 mars 2008	B3	Proportions des effectifs de 2008 aux fins de la Loi sur l’éducation, paragraphes 238(2) et 257.8(3)	Annexe 1 - version révisée
26 mars 2008	B2	Financement de l’éducation pour 2008-2009
10 janvier 2008	B1	Gestion de l’effectif des classes au primaire : (1) Résultats de la GECP de 2007-2008 (2) Planification de la GECP pour 2008-2009

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